Agent sportif QCM
Examen Général
Droit des assurances
Définition du contrat d’assurance Les parties et la formation du contrat
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Le risque assuré (l’analyse du risque, les exclusions)
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
L'exécution du contrat
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
La durée du contrat d’assurance et la prescription biennale
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
La responsabilité civile professionnelle
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
L’assurance dans le sport
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
L’assurance contre les accidents corporels
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
La Franchise
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
L'exclusion
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
La Garantie
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
VOIR PDF
Droit Fiscal
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
L’imposition des entreprises
QCM 1
QCM 2
QCM 3
QCM 4
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Corrigé 4
L’impôt sur le revenu
QCM 1
QCM 2
Corrigé 1
Corrigé 2
La fiscalité applicable aux associations sportives et clubs sportifs professionnels
QCM 1
Corrigé 1
l'assiette de l'impôt (traitements et salaires, bénéfices non commerciaux, bénéfices industriels et commerciaux, revenus mobiliers).
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
La Taxe Professionelle
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Technique de la TVA (etablissement, systéme de déduction, obligations des redevables)
QCM 1
QCM 2
Corrigé 1
Corrigé 2
Régime d'imposition
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
VOIR PDF
Droit sécurité social
Les organismes sociaux
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
L'assujettissement à la sécurité sociale
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
L'assiette des cotisations sociales.
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
L’assurance chômage
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Le contentieux de la sécurité sociale
QCM 1
Corrigé 1
mission des différents organismes sociaux
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
recours à l'encontre des décisions des organismes sociaux
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
L'assujettissement à la sécurité sociale - Le régime général
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
L'assujettissement à la sécurité sociale - Les autres régimes
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
VOIR PDF
Droit des sociétés
Le contrat de société
QCM 1
QCM 2
QCM 3
QCM 4
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Corrigé 4
La formation de la société
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Les sociétés de personnes SNC SCS
QCM 1
Corrigé 1
Les sociétés de capitaux (1) – La SA
QCM 1
QCM 2
QCM 3
QCM 4
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Corrigé 4
Sociétés de capitaux – 2ème partie – (SCA, SAS, SASU)
QCM 1
Corrigé 1
Les sociétés hybrides (SARL-EURL-EIRL)
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Les sociétés particulières (société sportive, société européenne)
QCM 1
Corrigé 1
Entreprises en difficulté sauvegarde, redressement, liquidation
QCM 1
QCM 2
QCM 3
QCM 4
QCM 5
QCM 6
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Corrigé 4
Corrigé 5
Corrigé 6
les différents types de sociétés
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
les règles relatives aux difficultés des entreprises (redressement judiciaire, liquidation judiciaire...)
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
VOIR PDF
Droit du sport
Les acteurs du mouvement sportif français CNOSF, Fédérations agrées, Ligues professionnelles
QCM 1
QCM 2
Corrigé 1
Corrigé 2
La réglementation des paris sportifs
QCM 1
QCM 2
Corrigé 1
Corrigé 2
La lutte contre le dopage
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Réglementation des agents sportifs
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Législation et réglementation des activités physiques et sportives
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Le Code du Sport : les acteurs et le financement du sport
QCM 1
QCM 2
Corrigé 1
Corrigé 2
Questions diverses sur le Code du Sport
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Réglementation des agents sportifs (notamment les obligations de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme)
QCM 1
QCM 2
Corrigé 1
Corrigé 2
VOIR PDF
Droit du Travail
Les sources du droit du travail
QCM 1
Corrigé 1
La formation du contrat de travail
QCM 1
Corrigé 1
Les obligations des parties au contrat de travail
QCM 1
Corrigé 1
Les particularités du rapport contractuel entre l’employeur et le salarié
QCM 1
Corrigé 1
Les différents types de contrat de travail en droit français
QCM 1
QCM 2
QCM 3
QCM 4
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Corrigé 4
La fin du contrat de travail
QCM 1
QCM 2
QCM 3
QCM 4
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Corrigé 4
Le contrat de travail du sportif professionnel
QCM 1
Corrigé 1
La Convention collective
QCM 1
Corrigé 1
La Convention collective nationale du sport CCNS
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Le réglement interrieur d'entreprise
QCM 1
Corrigé 1
Le contrat de travail à durée indéterminée (conclusion et cessation)
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Le contrat de travail à durée déterminée (conclusion et cessation)
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
VOIR PDF
Droit de la personnalité
le droit à l'image
QCM 1
Corrigé 1
le droit au nom
QCM 1
Corrigé 1
VOIR PDF
Droit des associations
La disparition des associations
QCM 1
Corrigé 1
Le fonctionnement des associations
QCM 1
Corrigé 1
Constitution des associations
QCM 1
Corrigé 1
Les associations en droit français
QCM 1
Corrigé 1
Notions générales sur l'organisation
QCM 1
QCM 2
QCM 3
QCM 4
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Corrigé 4
VOIR PDF
Droit des contrats
La classification des différents contrats
QCM 1
Corrigé 1
Formation du contrat: offre, acceptation, négociation, avant-contrats
QCM 1
Corrigé 1
Droit des contrats – consentement et vice du consentement (erreur)
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Vice du consentement – dol – violence
QCM 1
Corrigé 1
Capacité et représentation
QCM 1
Corrigé 1
le contenu et la forme du contrat
QCM 1
Corrigé 1
Nullité caducité
QCM 1
Corrigé 1
Les effets du contrat
QCM 1
QCM 2
Corrigé 1
Corrigé 2
Contrats spéciaux – contrat d’entreprise
QCM 1
Corrigé 1
Contrat spéciaux – le contrat de mandat
QCM 1
Corrigé 1
Les contrats spéciaux Le contrat de commission Le contrat de courtage
QCM 1
Corrigé 1
Interprétation du contrat
QCM 1
Corrigé 1
Prohibition des engagements perpétuels CDD - CDI
QCM 1
Corrigé 1
L’inexécution contractuelle
QCM 1
Corrigé 1
Les quasi-contrats
QCM 1
Corrigé 1
Les caractéristiques de l’obligation contractuelle
QCM 1
Corrigé 1
Les opérations sur obligations
QCM 1
Corrigé 1
Les actions ouvertes au créancier
QCM 1
Corrigé 1
L’extinction de l’obligation
QCM 1
Corrigé 1
Les restitutions
QCM 1
Corrigé 1
VOIR PDF
Examen Spécifique
FIFA statuts
Fifa Statuts Dispositions Générales
QCM 1
Corrigé 1
Le Congrès, le Conseil, le Secrétariat Général de la FIFA
QCM 1
Corrigé 1
Les commissions permanentes de la FIFA
QCM 1
Corrigé 1
La commission de discipline, d’éthique, de recours et le TAS
QCM 1
QCM 2
QCM 3
QCM 4
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Corrigé 4
VOIR PDF
FIFA cours
Le statut du joueur selon la FIFA
QCM 1
Corrigé 1
Enregistrement-transfert-CIT
QCM 1
Corrigé 1
Transferts internationaux des joueurs mineurs
QCM 1
Corrigé 1
Indemnité de formation
QCM 1
Corrigé 1
La contribution de solidarité
QCM 1
Corrigé 1
Les équipes nationales
QCM 1
QCM 2
Corrigé 1
Corrigé 2
La stabilité contractuelle des clubs et des joueurs
QCM 1
Corrigé 1
Les juridictions de la FIFA (CSJ, CRL)
QCM 1
Corrigé 1
Code disciplinaire de la FIFA
QCM 1
QCM 2
QCM 3
QCM 4
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Corrigé 4
VOIR PDF
Règlementation LFP/FFF
Règlement administratif LFP module n°1
QCM 1
Corrigé 1
Règlement administratif LFP module n°2
QCM 1
Corrigé 1
Règlement administratif LFP module n°3
QCM 1
Corrigé 1
Statuts de la LFP module n°4
QCM 1
Corrigé 1
La Charte du Football Professionnel – Centre de Formation – module n°5
QCM 1
Corrigé 1
La Charte du Football Professionnel – les Joueurs – module n°6
QCM 1
Corrigé 1
La Charte du Football Professionnel – Les Joueurs (2)- module n°7
QCM 1
Corrigé 1
Statuts et Règlements Généraux de la FFF
QCM 1
QCM 2
QCM 3
QCM 4
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Corrigé 4
Statuts et règlements particuliers de la FFF
QCM 1
Corrigé 1
Réglement intégraux de la L.F.P
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
Réglementation des Compétitions Nationales
QCM 1
QCM 2
Corrigé 1
Corrigé 2
Règlement des Terrains et Installations Sportives
QCM 1
QCM 2
QCM 3
Corrigé 1
Corrigé 2
Corrigé 3
VOIR PDF
Travail - Les particularités du rapport contractuel - QCM 1
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